Meetup Tech.Rocks

Projets IT : comment bien justifier son CIR/CII ?

Meetup Tech.Rocks · 17 juin 2021 · 59 min · en français

Résumé

Replay du meetup Tech.Rocks du 17 juin 2021 consacré au crédit d'impôt recherche et au crédit d'impôt innovation (CIR/CII) pour les projets IT. Vous déclarez ou allez déclarer du CIR/CII ? Savez-vous comment bien constituer le dossier scientifique de justification attendu par l'administration fiscale ? Organisé avec le soutien de Sogedev, cabinet de conseil référencé CIR/CII, ce meetup donne les clés pour anticiper sereinement un éventuel contrôle fiscal ou une demande d'informations : informations générales, nouveautés 2021 du dispositif et bonnes pratiques à retenir. Clémence Guillaume, qui accompagne depuis 10 ans des TPE, PME et ETI (dont des entreprises du Next40) dans le financement de leurs projets de R&D et d'innovation, apporte son expertise. Nicolas Lochet, référent de ces sujets chez Herow depuis 2013, partage ses retours et bonnes pratiques.

Summary

Replay of the Tech.Rocks meetup of 17 June 2021 on the French research and innovation tax credits (CIR/CII) for IT projects. Are you claiming, or about to claim, CIR/CII? Do you know how to put together the scientific justification file expected by the tax authorities? Organised with the support of Sogedev, a CIR/CII-accredited consulting firm, this meetup provides the keys to calmly prepare for a possible tax audit or request for information: general rules, 2021 changes to the scheme and best practices to remember. Clémence Guillaume, who has spent 10 years helping small, medium and mid-sized companies (including Next40 companies) fund their R&D and innovation projects, shares her expertise. Nicolas Lochet, who has handled these matters at Herow since 2013, shares his experience and best practices.

Thèmes : Management & organisation

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Transcription automatique, à relire : les noms propres peuvent être mal orthographiés.

Bonjour à toutes et à tous, bienvenue pour ce meet-up orienté sous le signe de la R&D, de la recherche et du financement qu'il y a derrière cette politique scientifique et cette politique de recherche. Je suis ravie d'être avec vous et je suis ravie qu'on traite de ce sujet qui est hyper important. C'est la deuxième fois qu'on traite chez Tech.Rocks dans un meet-up. Pour ça, nous avons des invités, des experts. Je suis ravie vraiment de les avoir avec nous. On va avoir avec nous Nicolas Lochet, de la société Herow, qui est expert R&D, qui va nous raconter un petit peu son vécu avec ce financement de la R&D et toutes les expériences qu'il peut partager avec nous. Et puis ensuite, nous aurons nos experts de Sogedev qui vont partager avec nous aussi tout leur savoir et nous donner des tips pour comment bien aller chercher les financements publics. On démarre tout de suite avec Nicolas. Nicolas, est-ce que tu peux nous rejoindre sur scène?

Je précise que vous pouvez bien poser toutes vos questions sur l'onglet questions-réponses tout au long du meet-up, pas à la fin, vraiment tout le temps. Bonjour Nicolas. Tu es en mute. Oui, bonjour à tous. Bienvenue Nicolas, un grand merci de venir partager avec nous ton expérience chez Herow. Est-ce que tu peux nous en dire un peu plus sur Herow et sur ton rôle aussi là-bas? Alors, moi, Herow, c'est une plateforme de géofencing, donc principalement, on met en place un SDK qui peut s'intégrer à des applications pour fournir des informations géolocalisées, de la data. Customisé en fonction des événements que je loge. C'est plutôt autour de ça. Et moi, je suis actuellement... Donc spécialiste R&D chez Herow. J'ai anciennement été le CTO de la boîte quand elle était plus petite.

Et donc, en fait, quand le volume d'équipe a un peu augmenté, je me suis recentré sur la data. J'ai aussi fait un congé parental, ce qui explique le fait que j'ai pris du recul. Et donc voilà, je suis donc aussi en charge du CIR et du CISI depuis 2013 chez Herow. Super, super, excellente parenthèse, le congé parental, c'est super aussi. Merci Nicolas. Alors du coup, on va rentrer peut-être un petit peu plus dans vos expériences chez Herow en termes de financement public. Donc tu as abordé rapidement le sujet du CIR et du C2I. Et donc, est-ce qu'on peut faire peut-être un petit historique sur vos demandes, comment ça s'est passé, et aussi votre motivation, comment vous vous êtes dit que, OK, mon activité ici, ça relève vraiment de la recherche, et donc je vais chercher un financement public. Comment est-ce que cette démarche et cette réflexion est arrivée?

Alors, Herow, anciennement ConnectThings, était déjà JEI, donc jeune entreprise de 90. Et donc, avec un agrément CIR, dès le début, il y a eu des dossiers de CIR avec des rescrits, même à l'époque, qui étaient déposés. Alors, en 2014, on a pris un peu de plein fouet. mise à jour des règles du CIR. Et on a eu justement, on va dire, un accident de parcours, puisqu'on a notre dossier de CIR qui a été contesté, qui a été déjà inspecté, et qu'il a fallu qu'on justifie devant le ministère. Donc, ce à quoi on est parvenu, mais on a aussi du coup été... En fait, le temps d'instruction du dossier fait qu'ils ont prolongé l'inspection sur 2014 et 2015. Donc, on a eu trois cires comme ça ici qui ont été en suspension. Mais au final, ça a été un happy end. On a aussi beaucoup progressé dans notre manière d'aborder le CIR et de présenter les travaux de recherche pour arriver à avoir quelque chose qui se présente.

Donc voilà, on pourra certainement revenir dessus si ça intéresse les gens, mais voilà l'histoire. Tout à fait, c'est hyper intéressant parce que je pense qu'une des questions, n'hésitez surtout pas à interagir avec nous sur les Q&A et le chat, mais c'est vrai que ce qu'on se dit toujours, c'est jusqu'où je dois rédiger mon dossier, jusqu'où il doit être vraiment bien rédigé, est-ce que vraiment je risque de me faire retoquer en un instant? Ça arrive très rarement. Voilà, donc c'est toute cette expérience-là qui nous intéresse, nous, avec les personnes qui nous regardent. Donc, voilà, comment... Vous aviez déjà obtenu du CIR avant cette année 2014? Oui, parce que l'entreprise était fondée en 2007. Donc, on avait eu quand même 4 ou 5 ans de CIR acceptés. Et en fait, ce qui se passait, la boîte était petite, c'est vrai que les dossiers étaient un peu… Avant 2014, les exigences étaient assez peu élevées. Et puis, de l'aveu même de l'inspecteur du ministère, les contrôles, c'est une chance sur dix.

Donc, ils nous ont dit, vous n'avez pas de chance, vous êtes tombé dans les 10% qu'on a inspecté. On a vu votre dossier, on a dit, ce n'est pas terrible. Donc, il faut que vous nous montriez que c'est simplement parce que vous avez mal rédigé le dossier et pas parce que vous n'avez pas fait le travail. Donc, principalement... Les éléments qui étaient en défaut, c'était l'état de l'art, c'est-à-dire démontrer que nos travaux étaient bien, correspondaient à l'état de l'art de la recherche à l'époque. Et puis aussi, comment... Il y a eu aussi certaines rectifications au point de vue comptable. Ça, c'est un petit peu le... Vous êtes CTO, vous savez tous que c'est notamment votre équipe comptable qui vous demande en premier lieu de faire un CIR et qui peut avoir la main lourde sur la déclaration.

Et parfois, en l'occurrence, ça, ça peut être un détail qui fait tiquer le ministère CIR. Si en par ailleurs, vous avez une activité commerciale qu'il faut quand même soutenir, vous ne pouvez pas mettre 100% de votre activité en cirque. Donc, à moins d'être vraiment très, très neuf en tant qu'entreprise et très innovant, c'est-à-dire travailler sur quelque chose qui est vraiment à l'état de R&D, On ne peut pas tout mettre en circuit. C'est ça. Si on revient un petit peu sur l'esprit du CIR, si on rappelle ce crédit impôt recherche, c'est un dossier qu'on peut monter sur des activités qui relèvent de la recherche. Après, on peut s'interroger sur ce qui est vraiment de la recherche ou pas, mais il doit y avoir une incertitude scientifique. C'est bien ça. Oui, l'incertitude scientifique ou le véro scientifique, c'est vraiment le point le plus important à démontrer. C'est-à-dire que l'enjeu de l'état de l'art et de la présentation des travaux dans un dossier de science, ça va être de bien montrer que

l'état de la recherche montre qu'il y a une difficulté, qu'elle est rencontrée par des gens, des académiques, des arts, des chercheurs, dans des publications scientifiques. Dans des revues. Donc, on a... ce problème qui est attaqué par des gens du métier de la recherche, comme je dis, des universités ou d'autres entreprises qui font des publications de R&D. Et donc, on se positionne nous-mêmes sur la même problématique. Et donc, en tant que tel, les travaux qu'on effectue sont là pour essayer de trouver une solution à ce verrou scientifique et technique. Alors, on a une question qui vient d'arriver. Combien de temps prend un contrôle des experts sur un dossier? Alors, ça dépend parce qu'il faut compter le temps de deux manières. Il y a l'élapse, c'est-à-dire entre le début et la fin de la procédure. Et puis, il y a le temps que ça va vous prendre pour le faire.

Alors, l'élapse, on est dans une procédure administrative, donc c'est sûr, c'est des mois. C'est plusieurs mois. Et comme je vous dis, étant donné que nous, ça a pris plusieurs mois, voire même que ça... On s'est retrouvé que notre cire de 2013 a été mis en question. Le temps que les mois s'écoulent, celui de 2014 aussi. Et puis, une fois qu'on avait réussi, je crois qu'on a même poursuivi quasi, enfin, je pense que 2015, ils nous ont dit, écoutez, comme 2013-2014, on va vous le checker. Et ils avaient encore trouvé moyen de retirer. Mais c'était plus facile parce que petit à petit, on avait monté notre niveau aussi en face. Donc ça, c'est les laps. Après, en temps interne, j'invite... dire, là, ça va dépendre justement de ce que vous avez déjà fait, de l'état de l'art, du temps qu'il faut mettre à disposition pour rédiger, pour être présent. Soit c'est un temps que vous faites vous-même, soit c'est un temps que vous externalisez, puisque j'ai d'avis là pour, par exemple, mais on a aussi travaillé avec des cabinets externes.

Voilà, donc c'est clairement, ça peut être très long. Alors justement, c'est un point intéressant, on va revenir là-dessus. Suis après l'accompagnement externe. Si on revient sur son expérience, Nicolas, chronologiquement, on a bien vu que vous aviez réussi plusieurs années de suite, depuis 2007 jusqu'à 2014, à avoir un vote financement sans problème. Vous n'étiez pas dans les 10% qui étaient contrôlés. Ensuite, 2014, j'imagine que c'est lié aux changements qu'il y a eu aussi dans la réglementation du CIR. C'est ça, le renforcement sur les critères, tout simplement, que devait remplir un document de crédit maporochique. C'est ça, la structuration du document a changé. Oui, même les attentes, en termes d'état de l'art. On va dire globalement, c'est à partir de cette année-là qu'on est rentré dans des documents de CIR qui étaient proches d'une publication scientifique en termes de demandes, Oui, c'est ça.

Donc, on est de l'ordre d'une publication d'un article scientifique dans des revues scientifiques avec la bonne nomenclature qui correspond à ça. Voilà, voilà. D'où l'importance. Je voulais donner un plan. Je dirais, vous avez le plan, c'est que vous avez le verrou scientifique. C'est le nœud du problème que vous voulez résoudre. Celui-là, vous l'identifiez. L'état de l'art vous permet de le justifier. C'est-à-dire, vous montrez que les gens qui cherchent, cherchent comme vous. Il vous permet aussi de commencer à identifier des solutions, mais elles sont incomplètes. Si elles étaient complètes, ça voudrait dire que le problème était résolu. Ensuite, vous pouvez parler de vos travaux. C'est là où vous introduisez vos travaux, vous montrez comment vous vous êtes appuyé sur l'existant et comment vous avez innové. Et enfin, vous pouvez donc, en général, on conclut par quelles sont les avancées. Ce que je dis là, c'est plus ou moins ce que vous retrouvez dans les notices du ministère. Mais voilà, pour l'éditeur à l'auditoire, c'est ça.

C'est-à-dire vraiment ce plan, toujours trois parties, introduction, thèse, antithèse, synthèse. Alors, effectivement, on a ça dans les notices. Après, il y a l'interprétation. Est-ce qu'on a une culture scientifique ou pas? Est-ce qu'on a un état d'esprit de recherche? Parce que c'est finalement, voilà, c'est plutôt les chercheurs, les designers qui ont cette structuration cérébrale. Ils ont l'habitude de la dire. Donc, moi, j'ai une double faute. formation ingénieur et DEA, parce que je suis suffisamment vieux pour avoir connu ce diplôme. Donc, un master de recherche maintenant, on dirait. Et donc, j'avais cette base qui a fait que je fasse ressortir du lointain, parce que ça faisait longtemps que je ne l'avais pas exercé dans ma vie. Professionnel mais oui c'est sûr que dans la façon de rédiger dans la façon de rechercher des informations scientifiques faut savoir faire faut savoir se taper les papiers de recherche et savoir extraire les éléments qui permettent de montrer que faire la citation proprement citation paraphrase

Et du coup, on a une question en rapport avec ça, donc avec les compétences que doit avoir la personne qui rédige ou au moins qui gère la partie CIR. Donc, qui pilote le CIR et le C2I dans une entreprise? Est-ce que c'est le CTO? Alors moi, en tant que CTO, je l'ai fait en tant que CTO. Puis en tant que responsable recherche et innovation. Donc en fait, ça dépend un peu de la structure de votre entreprise. C'est sûr qu'une startup où il n'y a pas beaucoup de monde, ce sera forcément le CTO. À moins qu'il ait dans son équipe un chercheur. Alors après, moi, j'avais structuré mes équipes, par exemple, mes data scientists. Surtout, après avoir eu ce contrôle qui nous avait montré qu'il fallait être présent sur l'état de l'art, on avait... une politique qui était d'anticiper la problématique ou tout simplement constituer des états de l'art au fur et à mesure des travaux techniques. C'est-à-dire, principalement pour les data scientists, c'est assez intéressant d'aller justement, pas simplement aller prendre des algorithmes sur étagère,

mais d'aller un peu creuser pourquoi on utilise ces algorithmes dans la littérature et quelles sont leurs limitations. Donc, il ne faut pas le voir que comme un poids, il faut le voir aussi comme une opportunité de s'améliorer, voire de trouver des nouvelles idées. C'est-à-dire que souvent, un papier va en connecter un autre. La plupart des moteurs de recherche, il y a Google Scholar, il y a Semantic Scholar, il y a Thèse.fr, vont vous permettre de checker les citations. C'est-à-dire que si vous trouvez un bon article, mais qui ne colle pas exactement à ce que vous faites, peut-être qu'en cherchant dans les papiers qui le citent, ou dans les papiers que lui cite, Vous allez pouvoir trouver peut-être des chemins de traverse qui vous amènent là où ça vous intéresse. Je regarde en parallèle le dessin de Tommy qui a référence au bac de philo 2021. On souhaite bon courage à tous les bacheliers, d'ailleurs, c'est aujourd'hui. Il y en a une question assez intéressante, justement, qui est liée à l'organisation chez toi.

Donc, tu avais dit que c'était le sitio initialement. Toi, maintenant, tu as un rôle un peu de directeur scientifique. Vous êtes au même niveau que le sitio? Tu es au même niveau que le CTO? Oui, techniquement, je réponds directement. Actuellement, je réponds directement. D'accord. Je me coordonne avec le CTO. Ce n'est pas un job. C'est une structure interne. Oui, bien sûr. Et derrière, les équipes vous aident à rédiger ou c'est vraiment toi qui rédiges tout? Et si les équipes participent, comment est-ce que tu peux les motiver? On a une question intéressante sur comment motiver les équipes techniques à s'impliquer dedans. Moi, je pense que la première motivation, c'est celle que je disais tout à l'heure, c'est que trouver... Donc, trouver des solutions. C'est vrai qu'en ETHCOS, on aime mieux aller chercher un article sur Medium ou un bon blog, voire même un simple tweet qui nous parle d'une techno qui est toute shiny. Mais il faut un peu dépasser ça et se dire, OK, mais sur quoi ça peut être techno?

Donc là, faire un peu de recherche. Pour ça, c'est la partie qui est un peu… Mais bon, ceci dit, voilà. Tous les ingénieurs n'ont pas ce bout ou cette formation à ça. Après, l'autre intérêt, et je pense que c'est moi, en tout cas, la collaboration que j'avais souvent avec les équipes techniques, c'est surtout de m'aider à détailler les travaux. C'est-à-dire, en fait, on traque l'ensemble des tâches, des travaux qu'on fait pour arriver au résultat. La partie R&D du travail, ça va être ces éléments qu'on va faire où on n'a pas de solution disponible, on va vraiment inventer. Et justement, c'est là où j'encourage vraiment les gens. Je n'ai pas retrouvé la citation, je vais vous la retrouver, mais il y avait quelqu'un qui avait fait un tweet où il disait« Si vous avez une idée sur un coin de table, sur un sujet qui relève de la R&D, en fait, elle sera certainement moins bonne que quelqu'un qui a passé 10 ans de sa vie à faire une recherche sur le sujet.

Donc, les papiers de recherche, ce n'est pas de la merde. Les mecs, ils bossent vraiment, ils creusent. Et surtout, en plus, ils creusent un sillon qui vraiment suit d'année en année. C'est-à-dire que vous pouvez prendre une techno, même une techno qui vous a l'air très basique, comme l'algèbre relationnelle dans une base relationnelle, ça a l'air très con, mais même ça, il y a des papiers de recherche qui sont publiés là-dessus, sur les performances, sur les performances bas niveau. Et donc, il y a des gens qui bossent. très grosse entreprise, déjà un finance des chercheurs pour justement améliorer leurs produits, mais s'appuie sur les travaux pour implémenter des algorithmes à très haut niveau. Oui, bien sûr, c'est vrai que parfois dans certaines organisations, j'ai déjà croisé, On a du mal à montrer la crédibilité du travail de recherche alors qu'il est vraiment là et on voit bien que les gens passent du temps à faire ça. Il y a une question sur le C2I, donc orienter innovation.

Est-ce que tu... Enfin, c'est vrai qu'on a beaucoup parlé de recherche. L'innovation dans votre activité, du coup, ou la justice? Non, on a une part, on va dire, en tout cas dans les dossiers, on fait 60-40 à peu près. L'idée, donc le C2I, principalement, c'est pour les expérimentations. Et les phases préliminaires d'industrialisation. Donc, en gros, pour les phases préliminaires d'industrialisation, ce qui est bien, c'est qu'en gros, si votre projet de recherche vous a amené sur un... Un produit, quelque chose de fonctionnel, et que vous l'intégrez dans votre produit, cette deuxième étape, elle va tout à fait être éligible au crédit d'impôt innovation. Ça nous permet de faire CIR N-1 égale à CIR ADN. Bon, je schématise. Et les exemples.

Expérimentation, donc là, c'est quand vous sortez de ce que est capable de faire votre produit de base, par exemple, dans le cadre d'un partenariat expérimental avec un client. Là, je vais le prendre moi cette année, typiquement, il y avait une expérimentation qui avait été faite avec un client. Et donc, en fait, j'ai fait le C2I sur cette expérimentation en montrant comment on a intégré des algorithmes qui étaient hors de l'offre habituelle. De la plateforme et que ça nous avait obligé à y aller. Nous, nous nous adaptons. Et voilà. Alors, c'est un truc que je n'ai pas cité pour le CIR, mais qui est valide. Donc, le CIR, on aime bien avoir aussi des... Ce qu'on appelle des... Ah, merde, j'ai perdu le mot en même temps que je le disais. Je regarde dans mon dossier. Des... Un indicateur de R&D et il y a des indicateurs d'innovation. Donc l'indicateur de R&D, ça va être justement, par exemple, si un autre manière de motiver les troupes, c'est de faire des publications.

C'est-à-dire que les gens vont avoir leur nom cité parce qu'ils ont publié en tant que chercheurs. Et en CI, on va avoir des indicateurs d'innovation. Par exemple, avoir des prix dans des concours ou dans des... En l'occurrence, on a eu un prix pour une expérimentation qu'on a fait avec l'équipe l'année dernière dans les cases d'or. Donc ça, c'est très bien pour dire qu'on est inno. D'accord. Ça a pris à l'innovation. D'accord. C'est intéressant. Donc, il y a aussi une façon de motiver les équipes. C'est aussi quelque part de la reconnaissance personnelle puisqu'on a un nom qui apparaît sur une publication scientifique ou sur un prix d'innovation. Donc, quelque part, ça motive effectivement. J'ai une question rapide, je pense, avant celle qui touche au sujet sociologique qu'on pourra peut-être aussi aborder avec Sogedev. Concrètement, vous êtes vraiment imputée. vos équipes toute l'année pour connaître le temps passé vous avez un traçage du temps qui est fin du coup alors alors oui ça c'est vraiment quelque chose qu'il faut mettre en oeuvre c'est vrai qu'on n'a pas parlé mais

alors il ya plusieurs grilles de travail moi j'ai vu Nous, ce qu'on faisait, c'est que principalement, en général, une équipe de dev fonctionne avec un outil d'issue tracking. Et en gros, on essayait de demander aux devs de saisir les temps qu'ils passaient dans les issues au fur et à mesure de leur effectuation. Ça permet de cumuler à la fois, en plus ça peut avoir un intérêt en termes de réflexion a posteriori sur le goût d'un projet. On n'a pas juste que les issues, mais on sait combien de temps les gens ont passé dessus. Maintenant, il faut être à grosse maille. Ce n'est pas à la demi-heure près, c'est plutôt à l'heure ou à la journée près. Parce que sinon, ça devient d'une précision qui n'est pas faisable. Moi, effectivement, j'ai eu des cas. Ce qui est terrible, c'est la personne qui ne l'a pas fait. Et à qui, au moment où on va avoir besoin de constituer la partie financière du type de dossier, on va dire« hé machin, tu as oublié de saisir tes temps».

Et le gars, il va passer deux jours à faire que de la saisie de temps en gramblant son coin. Donc, dans ces cas-là, je vous propose de faire du massif, peut-être une feuille Excel. Ça peut marcher, simplement il fait Excel des journées ou des semaines et des taux de participation à des projets. Vous faites colonne par projet, cirque, vous savez que vous allez cirquer ici, des semaines, et puis voilà, vous faites des pourcents. Mais bon, il n'y a pas de méthode magique. À la fin, ce qu'il faut faire, c'est donner un... Mais c'est sûr que s'il y a un tracking assez fin, et là les issues trackers sont assez pratiques pour ça, plus c'est fin et plus c'est aussi crédible dans un cas d'inspection. Oui, c'est ça. C'est aussi ça, c'est paraître le plus juste possible aux yeux des personnes qui viennent inspecter. Merci beaucoup. Nicolas, est-ce que tu as un ou deux conseils? Parce qu'on arrive à la fin de ton temps, tu donnes une petite à 12h30, il nous reste 4 minutes. Est-ce que tu as un, deux, trois conseils à partager avec les personnes qui nous regardent, des CTO, des directeurs scientifiques?

Je pense que j'ai déjà dit pas mal de trucs. Ce qui est sûr, c'est que j'ai un conseil, c'est de mettre le nez dans ce que votre CIFO a déclaré, avant qu'il le déclare, si possible. Parce qu'il y a tellement de choses dessus. Pour ne pas vous retrouver à postériori. Salut, cher CTO, on a déclaré tant pour le CIR, il faut que tu nous fasses un dossier pour dans deux semaines. Et là, vous êtes mal. Vraiment, et aussi, connaître les timings. C'est-à-dire, la partie fiscale est à dire... déclaré en janvier-février. Et si jamais on vous demande le dossier technique, ce sera fin juin. D'accord. Et si vous voulez finir pour fin juin, je vous conseille de ne pas vous y mettre au mois de mai. Voilà, c'est sûr. Donc, combien de temps à peu près, vous, pour la rédaction? Alors, moi, ce que je préfère faire, c'est déjà, parce que c'est important de l'avoir en amont sur la partie fiscale, c'est...

C'est de... déjà avoir identifié les projets qui vont être tirés et d'avoir au moins un plan, juste un plan, pas forcément quelque chose de rédigé, mais un plan, un bullet point de ce qui a été fait et éventuellement un bullet point des deux, trois papiers que vous avez identifiés, sur lesquels vous avez travaillé. Ça, c'est le minimum syndical à avoir si on n'a pas ça et qu'on arrive au mois de mai et qu'on a un dossier. Surtout si vous arrivez fin juin. En fait, le problème aussi, c'est que si vous arrivez fin juin et que là, vous avez dit« ce n'est pas grave, j'ai une chance sur 10 de me faire gauler», et qu'on vous demande le dossier, en fait, le fait que vous donniez le dossier lentement, parce qu'il faut que vous fassiez très, très vite, aussi est un facteur d'alerte au niveau ministériel. On va se dire, attends, ils ont mis trois semaines, ils ont mis le dossier, ça veut peut-être dire qu'ils ne l'avaient pas fait avant de l'envoyer. Ça fait normal déjà. Alors que s'ils vous le demandent et que vous leur jetez au visage immédiatement, ça fait crédit.

Ça veut dire que vous l'avez fait... Bon, mis en forme dans le début, dans le premier semestre, mais au moins, ce n'est pas faisable en trois semaines. Si, c'est faisable en trois semaines, mais on est obligé de faire un peu de la magie. Mais normalement, c'est plutôt... Donc, le faire le plus sérieusement possible. Si possible, au fil de l'eau, surtout si jamais vous avez des équipes qui bougent, des choses comme ça. Quelqu'un qui part, par exemple. Qu'est-ce qu'il a fait quand il était là? Oui, c'est ça. Peut-être de l'ordre dans les leurs, alors ça peut être simplement un mail, ou ça peut être un machin, mais avoir ces trucs, c'est quoi tes sources, c'est quoi les technos, les techniques sur lesquelles tu t'es appuyé, Quel a été ton plan pour les difficultés que tu as rencontrées, etc. Il faudra juste faire un petit historique de chaque projet. Et comme ça, après, on peut réfléchir ou non. Et si jamais vous faites appel à un cabinet extérieur, de toute façon, c'est ce qu'il vous demandera parce qu'il ne peut pas tout inventer.

Out of the air. Merci Nicolas. D'ailleurs, c'est un bon moyen peut-être aussi de persister de la connaissance quand des gens partent. Je pense que les rapports rédigés... C'est quelque chose qu'on peut faire dans les... En général, quand on est en préavis, on n'est pas motivé, surtout pas pour écrire des rapports comme ça, mais il faut le faire faire. Il ne faut pas essayer de les faire bosser sur du code jusqu'à la dernière minute dans nos milieux, qu'ils fassent des docs, des présentations sur ce qu'ils ont fait. C'est toujours recyclable, d'une manière ou d'une autre. Un immense merci Nicolas, merci beaucoup d'avoir partagé ton expérience et votre expérience chez Herow avec nous. Et puis, écoute, si tu veux rester avec nous, c'est grand plaisir, mais je crois que tu as un événement. Là, je vais rester avec vous en auditeur, je vais voir s'il m'appelle. Ça marche. Un immense. Merci. Vous n'avez pas à intervenir si tu as envie d'intervenir encore avec nous. Franchement, tu es... Je suis là. Ça marche super. Salut. Merci, Tommy. On n'a pas réagi sur ton dessin, justement.

Je l'ai trouvé excellent. Effectivement, la recherche, c'est pas de la merde. Et puis, il est temps d'accueillir notre deuxième invité, qui est Clémence. Clémence, est-ce que tu peux me rejoindre, s'il te plaît? Bonjour, Clémence. Bonjour. Alors, toi, tu es experte de tous ces sujets. Tu vois, donc, avec toi, on va revenir un petit peu plus sur un peu la théorie, les fondements, comment est-ce que ça fonctionne, etc. Le CIR et le C2I. Toi, tu es experte chez Sogedev de toutes ces questions-là. J'aborde ces questions-là et un petit peu aussi les aides BPI France, mais avec plaisir et je prendrai plaisir à répondre à la question sur les sujets sociaux. Je pense effectivement, je l'ai gardé au chaud. Oui, et je crois qu'il y aura probablement Xavier aussi qui va intervenir à la fin, qui est aussi un expert chez Sogedev sur la partie questions-réponses. Je crois que tu as un support à partager avec nous, Vincent. Alors, juste en attendant, peut-être que tu partages effectivement sur les sujets sociologiques.

J'en ai vu, en tout cas, nous, chez Octo, on a déjà eu quelques sujets. Ça se défend. Ce n'est pas le plus facile, tout ce qui est sciences humaines. De manière générale, sciences humaines et sociales, c'est un peu plus difficile que les sujets hard tech, je dirais. Et quand vous avez des thématiques mixtes, il faut faire très attention, je reprends le terme de Nicolas, à la problématique. Est-ce que la problématique, vous la formulez sous l'angle de la sociologie ou du numérique, de l'informatique de manière générale? C'est vraiment le point de départ, mais moi je dirais que les sujets sociologiques peuvent se défendre en faisant attention à la justification. Super. Je ne sais pas si on peut avoir un horizon un peu plus grand. Est-ce que l'écran, c'est bon? Oui, c'est bon. Eh bien, je suis ravie d'être avec vous aujourd'hui. Justement, pour prendre la suite de Nicolas, dans ma présentation, vous allez vous rendre compte qu'effectivement, il y a des choses que je vais reprendre de ce qu'il a dit, qui sont très justes.

N'ayez pas peur du PowerPoint, il est un peu conséquent, parce que le sujet de la justification, c'est quand même le nœud du problème du crédit d'impôt recherche, un petit peu moins du crédit d'impôt innovation, pour reprendre la question que j'ai vue passer tout à l'heure, justement. Alors, attendez. Je fais un petit point général sur le CIR, le C2I et les toutes nouveautés qui sont sorties cette année, qui sont toutes fraîches de cette année. Pour le CIR, on prend 30% des dépenses de projets de R&D fondamentales appliquées ou développement expérimental. Le plus souvent, notamment dans le numérique, on est quand même très souvent dans le développement expérimental, parfois quand même un peu de l'appliqué. Ce sont les dépenses de personnel, ingénieur, technicien, docteur, l'amortissement de matériel, brevet, la veille tech, la normalisation, la sous-traitance. Attention à la sous-traitance, ce sera un sujet justement qu'on valorise justement pour établir le CIR, en prenant soin de retraiter toutes les subventions et avances récupérables que vous auriez pu déjà toucher dans le cadre des projets qui sont retenus.

Alors ça, je reprends vraiment ce que M. Lochet a dit tout à l'heure, et c'est très, très important de bien vous mettre en relation avec votre comptable et votre… directeur administratif et financier de la personne en charge d'IRD du CIR financièrement, vous allez travailler avec lui, c'est indispensable. Les modalités de justification technique du CIR, alors 2014 a été une année traumatisante à plus d'un titre, parce que justement il y a eu une vraie évolution beaucoup plus assez forte et assez marquée sur la justification, qui s'est encore renforcée en 2018, puisque le ministère en charge du CIR a publié un nouveau modèle justificatif. pour le CIR, qui implique de bien sourcer son référentiel technique de comparaison, ce dont Nicolas parlait tout à l'heure, mais aussi d'expliciter le raisonnement, la logique de résolution de la problématique. La petite nouveauté 2020, ça vous êtes peut-être passé à côté, votre directeur financier, lui, non.

c'est que les frais de fonctionnement sur les dépenses de personnel sont passés à 43% au lieu de 50% les années d'avant. Pour le C2I, on prend 20% des dépenses plafonnées à 400 000 euros, des projets. Alors, moi, j'ai un verbiage, vous allez voir qu'il est un peu différent, Nicolas, de prototypage et installation pilote de produits nouveaux sur le marché adressé. Avec des dépenses de personnel qu'on retrouve du CIR, mais on peut aussi prendre des personnes qu'on ne mettrait pas forcément dans le CIR, le matériel, les brevets et la sous-traitance privée agréée. Pareil, on vient retraiter les subventions et les avances récupérables. Attention, là, on parle vraiment de produits. Attention à tous ceux qui offrent des services nouveaux basés sur la technologie bien développée. C'est bien d'un produit dont on va parler et on ne parlera pas d'innovation de service pour le site. Alors, les petites nouveautés pour 2021 au niveau des jurisprudences, les intérêts moratoires, quand vous attendez depuis très longtemps le remboursement de votre CIR, très longtemps d'un point de vue légal, ça veut dire quoi?

Six mois au-delà de la date de demande de remboursement. du crédit d'impôt aux charges, il est possible d'aller chercher des intérêts moratoires. Si vous voulez jouer à ce jeu-là, pour le coup, vous faites attention à ce que votre dossier justificatif soit bien préparé. Attention aussi aux affectations. Il y a une toute récente jurisprudence qui parle des affectations à la R&D. Ça reprendra les problématiques de suivi de temps où il faudra un petit peu décrire pour les personnes salariées ou par groupe de personnes salariées quelles sont un petit peu les différentes étapes dans les développements décrits dans le dossier sur lesquelles elles sont intervenues. Je le détaillerai par la suite. Après la déclaration, là je vais partir du principe que vous clôturez au 31-12, que votre DAF a commencé à préparer le calcul du CIR 2020 en janvier-février, comme le disait Nicolas, mais qui va déclarer pile à la date limite le 17 mai 2021.

Donc, la demande d'information, Nicolas, encore une fois, avait raison, va tomber en juin-juillet 2021. Elle est quasiment systématique quand vous êtes primo-déclarant. C'est votre premier CIR que vous déclarez, c'est quasiment 100% des primo-déclarants ont eu une demande d'information. Exception, ce n'est pas le cas, mais c'est très rare. Vous n'aurez pas de demande normalement si vous imputez à 100% votre crédit d'impôt ou alors c'est très rare. Les éléments, le dossier sera envoyé 30 jours après la date de réception du courrier de demande d'information. Vous pouvez demander une prorogation pour demander 30 jours supplémentaires, notamment si vous sentez que le dossier doit être livré en courant mois d'août, au mois d'août, il n'y a plus personne, toutes vos équipes ne seront pas là pour vous filer des codes de main. Demandez un délai supplémentaire pour éventuellement fournir le dossier début septembre. De manière assez courante, le dossier scientifique est demandé. Plus rarement, on le voit de temps en temps, la demande d'information ne portera que sur les éléments financiers administratifs.

Le remboursement de la créance, souvent, va intervenir entre septembre et octobre 2021. Évidemment, plus vous demanderez de prorogation, plus vous tarderez à livrer le dossier, plus le remboursement interviendra tard. Généralement, ce qu'on observe à Sogedev, c'est quelques semaines après l'envoi des éléments que vous percevez la créance correspondante. Le contrôle fiscal, ensuite, qui n'est pas systématique, mais qui intervient généralement dans les trois ans après la déclaration, et de manière assez courante, pour ne pas dire systématique, surtout pour les sociétés dans le domaine du numérique, il y aura une expertise de votre dossier par un expert du MES. MECERI ou de la DGE. MECERI, c'est le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. C'est le ministère de tutelle du CIR et la DGE, c'est la Direction générale des entreprises, qui, elle, est la direction de tutelle du C2I. Donc, la justification de sa recherche et de son développement.

Les fameuses feuilles de temps. Le traumatisme vécu par à peu près tout le monde. On vous demande de suivre, nous, en tant que société de conseil, quand on va vouloir vous faire votre calcul, on va vous demander les affectations au projet. C'est vrai que c'est une difficulté et je ne peux pas dire que si je demandais à mes équipes un suivi de temps précis à la demi-heure, elles ne le fassent non plus. Personne ne fait ça à la demi-heure. À la demi-journée, c'est au top. À la journée, c'est très bien. En pourcentage, sachez que ça peut, dans certains cas, je dirais quand vous avez beaucoup de projets, beaucoup de profils différents à justifier, ça peut être tendancieux. J'ai tendance à vous suggérer vraiment d'avoir un suivi de temps à la journée, même à la semaine, c'est très bien. En pourcentage à la semaine par exemple. Le type de solution que je peux vous conseiller, alors quand on est une toute petite entreprise, Excel, c'est très bien. Au-delà, je dois dire que quand vous commencez à avoir une équipe de R&D de plus de 10 personnes, un soft dédié au suivi de temps, ça peut être intéressant quand même.

Au-delà de 50 personnes et même, je dirais, plutôt 100 ou 200, une suite dédiée à la gestion prod. RH, c'est intéressant parce que vous allez pouvoir suivre plusieurs éléments, outre que le suivi du temps passé à la R&D ou à l'innovation. Attention, en lien avec ce que j'ai dit au tout début sur le suivi de temps, Aujourd'hui, généralement, on se dit, mon salarié, il a passé 120 jours sur mon projet consacré à l'intelligence artificielle et 60 jours sur l'hyperautomatisation. Très bien. Il faut savoir que depuis cette année, il n'est pas impossible que dans le cadre des demandes d'informations, on vous demande, en plus du temps passé par projet, quelles sont les missions dans le projet passé par le salarié. Là, je vais donner un exemple inventé de toute part de ma part. Typiquement, mon salarié a passé 120 jours sur son projet d'intelligence artificielle. Il a notamment travaillé sur la modélisation, la définition de la logique et des algos et la curation des données d'apprentissage. Et ces termes-là, on va les retrouver justement dans le dossier technique par la suite.

Il faut bien récolter les CV et diplômes. Alors, même si les diplômes ne sont pas obligatoires, il n'est pas obligé d'avoir le diplôme en bac plus 5 ou 8 dans le domaine. Le CV, c'est une obligation. Il faut que vous l'ayez de près sous la main. Si vous n'avez pas de prêt, demandez à ce que vos équipes mettent à jour leur profil LinkedIn. C'est des CV qui peuvent se valoir. Je vous conseille vraiment de demander aux recruteurs avec lesquels vous travaillez, qu'ils soient internes ou externes, d'avoir ce réflexe de demander ces éléments-là dès le recrutement. Donc, Clémence, sur ce point, si je peux me permettre, si tu peux revenir sur la... En fait, il est important, dans le dossier, il est important de mettre en avant le profil des personnes qui rédigent ou qui participent au projet scientifique. Donc, est-ce qu'il y a un côté, plus la personne est, je ne sais pas, proche d'un milieu de recherche, plus ça a tendance à mieux passer ou ça n'a rien à voir? C'est sûr que le jeune docteur, ça a un petit côté... Effectivement, ça peut donner quelques...

Le point bonus, quelqu'un qui a eu une expérience précédente dans un labo de recherche publique en tant que cité au TIC, mais ça ne vous fera pas forcément gagner des points automatiquement. Et par ailleurs, pour les entreprises qui n'ont pas ce type de profil-là, pas de panique, ça ne veut pas dire que vous partez avec un handicap. D'accord. Et juste sur les diplômes, c'est hyper intéressant. On a eu, nous, ce point-là. C'est-à-dire que c'est vrai qu'il est hyper dur de récupérer à postériori les diplômes. Quand les personnes sont allées les chercher elles-mêmes, de fait. Parce que ce n'est pas le titre seul. Il faut le justificatif du diplôme, il faut vraiment le test. Pour les jeunes docteurs, effectivement, le diplôme de thèse, il sera demandé pour une valorisation en tant que jeune docteur. Ça, c'est évident. Tous ceux qui ont ces profils-là, on va dire, au niveau de diplôme-là, vous ne pouvez pas dire profil docteur, développeur, front-end et avec diplôme de docteur sans mettre.

Disons que quand vous décrivez le profil, il y a le poste et l'expérience avec. L'expérience, c'est soit acquise avec un diplôme, vous le mentionnez, et dans ce cas-là, il faut la copie du diplôme qui va avec. Soit c'est de l'expérience acquise sur le tas, je dirais, 5 ans d'expérience de développement langage, je ne sais pas quoi. Et là, le CV, il faut qu'il soit bien travaillé pour bien mettre en œuvre. ces éléments-là. Je dirais que ce que vous mettez en avant, il faut le justificatif qui va avec. Si ce que vous mettez en avant, c'est le profil docteur du salarié, il vous faut la copie du diplôme. Si ce que vous mettez en avant, c'est une expertise en particulier sur un langage, etc., le CV est important. Sachant qu'on peut valoriser ce qu'on appelle les ingénieurs maison, à savoir des ingénieurs qui n'ont pas le diplôme en bac plus 5 ou bac plus 8, ou je ne sais, mais qui simplement ont beaucoup d'années d'expérience, 3-5 ans d'expérience, notamment dans le secteur que vous défendez. Et là, le CV, il est indispensable. Il faut qu'il soit bien travaillé. Est-ce que je peux passer à la suite ?

Oui, c'est très clair, merci beaucoup. La justification de sa recherche, c'est de son développement et de son innovation. Parce que le CIR et le C2I, vous allez voir, les modalités de présentation ne sont pas les mêmes. Elles ne sont pas les mêmes parce qu'elles ne s'adressent pas aux mêmes personnes. L'expert qui regarde le CIR, c'est un maître de conférence, un chargé de recherche, un professeur, un directeur de recherche, bref, un profil universitaire ou CNRS. Là où l'expert pour le C2I, c'est un expert sectoriel, typiquement des gens qui pourraient intervenir dans l'analyse de dossiers de demande d'aide auprès des pays France, des experts mandatés par la directe ou la DGE. La directe, c'est la direction de l'innovation et de l'économie, etc. Je ne connais même pas l'acronyme par cœur. Bref, c'est l'équivalent, l'émanation régionale de la DGE, comme la D2RT et l'émanation régionale de la MESERI.

Quel est le point de départ de la justification? Pour le CIR, je suis entièrement d'accord avec ce que disait Nicolas tout à l'heure, c'est la problématique. C'est vraiment ça qui vous fait qu'il faut travailler, préciser, expliciter, parce que normalement, depuis 2018, on prend une problématique et c'est l'opération de R&D qu'on va développer, elle part de cette problématique. On ne parle plus vraiment de projet de R&D, en tout cas pas au sens d'une sortie forcément commerciale et économique du projet. Je m'explique, j'ai un projet qui vise à développer une solution de gestion des données de santé, je dis une bêtise, et je rencontre plusieurs problématiques scientifiques. Normalement, chaque problématique donne lieu à une opération de R&D. Donc, on voit bien qu'on a un projet à visée commerciale, mais potentiellement plusieurs problématiques techniques, donc plusieurs descriptions d'opérations à avoir dans le dossier. Là où dans le cas du C2I, c'est la supériorité de la solution par rapport à la concurrence qu'on va chercher à mettre en avant.

Donc, c'est la délimitation du marché adressé qui est importante, car c'est à partir de la délimitation du marché que vous adressez qu'on va identifier la concurrence directe ou indirecte à laquelle vous êtes confronté. Et à laquelle vous allez vous comparer. Donc, les points clés de justification pour le C2I, comme je disais, la problématique scientifique, l'état de l'art sourcé à l'aide d'articles scientifiques et de thèses, le raisonnement et la méthodologie de résolution à les hypothèses, c'est la petite nouveauté du modèle de dossier depuis 2018 par rapport aux éléments précédents, notamment 2014. Et ensuite, les résultats et l'analyse comparative des connaissances que vous apportez par rapport à l'état de l'art que vous aurez décrit. Dans le C2I, c'est un petit peu plus simple. On parle des besoins à combler, du marché adressé et des solutions concurrentes identifiées. Et enfin, ce qu'on va chercher à mettre en avant, c'est vraiment les performances techniques et ou fonctionnelles et ou ergonomiques et ou éco-conceptuelles de votre solution par rapport aux solutions concurrentes.

Cette comparaison doit reposer sur des données et éléments factuels et objectifs. Dire ma solution va trois fois plus vite que la solution Intel ou elle possède telle et telle fonctionnalité que les concurrents n'ont pas, c'est factuel. Dire qu'elle est plus jolie et ergonomique sans importer d'éléments qui visent à démontrer cette ergonomie, c'est subjectif. Donc, il faut faire attention. Du coup, Clémence, il t'a intéressé. Une question là-dessus. Donc, en fait, est-ce que, par exemple, j'imagine qu'il y a des résultats, que ce soit d'ailleurs dans le CIR ou dans le C2I, on essaie de parler un petit peu des résultats qu'on a avec ces travaux, soit de recherche, soit d'innovation. Est-ce qu'il y a un suivi d'une année à l'autre, par exemple? Est-ce qu'il y a un suivi dans la durée? Si j'ai le CIR sur mon projet sur 3-4 années, on vérifie qu'on s'améliore d'une année à l'autre? On vérifie la cohérence des différentes déclarations? Alors, dans le cas d'un contrôle, on voit souvent…

plusieurs années contrôlées d'un coup. Un, deux, trois années d'un coup. C'est sûr qu'on trouve… De quoi? Voilà. Et pour un même projet, effectivement, on va suivre d'une année sur l'autre la description du projet. Je décris une problématique en 2019. scientifique, je la résous, ma conclusion doit mettre en avant un apport éventuellement partiel par rapport à la télé de l'art en regard de cette problématique et bien mentionner en 2020 ce qui reste à faire pour qu'après la description du même projet sur 2020, soit c'est une autre problématique, ce qui est possible, Soit c'est j'ai résolu partiellement la problématique en 2019, qu'est-ce qui me reste encore à résoudre en 2020? Et le travail du raisonnement et des résultats sur le dossier 2020 doit vraiment prendre en compte cette évolution entre 2019 et 2020. Donc, c'est sûr que la description du projet sur 18, 19, 20, par exemple, je cite ces années-là, on doit voir l'évolution des travaux sur les trois années.

On ne peut pas vous contenter de dire, ma problématique, c'était ça, j'ai travaillé dessus sur 18, 19, 20, et j'ai obtenu des résultats, et super. Il faut bien voir cette évolution de la résolution sur les trois années. C'est un travail, ce n'est pas évident, mais c'est sûr que la traçabilité, et du coup, justement, pour reprendre ce que Nicolas, encore une fois, disait tout à l'heure, faire des points de réunion réguliers avec vos équipes pour tracer un peu dans le temps l'évolution du projet. C'est important. Pour une même solution, là je vais partir plutôt C2I, attention, par exemple, vous sortez une version majeure en 2019, vous sortez une autre version majeure en 2020, vous allez comparer la version majeure 2020 à la version majeure 2019. Entre guillemets, en 2020, votre solution 2019 est… entre une sorte de concurrent, en fait, que vous avez. J'ai mis en lien, parce que la présentation, elle vous sera communiquée après, vous avez en lien les dossiers, justement, les modèles de dossiers du ME-Série et du LADGE pour le CIR et le C2I.

Attention, pour le CIR, il y a un modèle dédié à l'informatique. Là, je commence par la justification de l'innovation, parce que, entre guillemets, c'est le plus simple, pour vous aider à visualiser. Voilà, ça, c'est le plan de justification d'un dossier de C2C. La présentation de l'innovation et du produit, l'état du marché avec le marché et la clientèle visée, l'offre de produits existants ou démarrage des travaux d'innovation engagés, les besoins à combler, les performances visées, ça évidemment on va retrouver un peu dans ces performances visées les supériorités des performances obtenues fin 2021. Et là, par exemple, je prends un exemple. C'est une invention de ma part. J'ai pris une… Je développe une solution transparente et sécurisée d'aide au diagnostic en santé avec, dans le cœur de ma solution, un gros travail sur l'intelligence artificielle et le développement de processus de décision explicable

que je valorise aussi, et l'interface ergonomique et le respect des dernières normes en matière de stockage de données que je valorise au titre du C2I. Et voilà visuellement comment j'essaye de mettre en avant les supériorités au sens du C2I. J'ai valorisé, j'ai un temps de réponse beaucoup plus rapide, qui est peut-être d'ailleurs dû à mes travaux de recherche. Je respecte bien les dernières normes qui consistent à stocker au niveau européen toutes les données que je vais manipuler. Je suis capable de me connecter via une API à Amélie ou Mutuelle ou au centre universitaire. En fin 2020, je n'arrivais pas à me connecter forcément au CHU, parce qu'ils travaillent tous avec des systèmes d'information un peu différents, pas très uniformes. Fin 2021, c'est bon, j'arrive à me connecter à tous ces systèmes-là. Mon identification, on est à la mode, on est par empreinte digitale et je peux travailler sur toute interface web, mobile phone et mobile tablette.

Et j'ai mis un peu en avant comment on peut aider à visualiser un peu ce que ferait la concurrence et débuter les travaux. Ça, c'est pour le C2I. C'est entre guillemets un peu plus simple de le représenter sous forme de tableau. Pour le CIR, c'est un petit peu plus compliqué. Déjà, il y a un peu plus de matière à avoir, notamment les éléments d'information. Bon, ça, c'est identifier bien la thématique, justement, sur laquelle vous allez… Il y a des nomenclatures imposées par le MECRI à ce sujet. De bien identifier la nomenclature des travaux que vous voulez défendre, nomenclature pour la thématique de recherche, l'opération de R&D dans le cadre de l'activité de l'entreprise, l'objet de l'opération de vérité avec les objectifs, les problématiques scientifiques et l'état, l'apport et les lacunes des connaissances scientifiques. La démarche expérimentale suivie avec le raisonnement et la démarche théorique expérimentale développée, les travaux réalisés, les outils, prototypes, expérimentations que vous avez conduites et développées au cours de vos travaux.

Enfin, la contribution scientifique et technique avec les résultats et l'analyse des résultats obtenus et les contributions par rapport à l'état de l'art. Enfin, normalement, là, on met aussi les ressources humaines. Et je vous invite à vous référer à la slide 4 que j'avais présentée avant en indiquant les grandes phases de travaux auxquelles le personnel valorisé a contribué. En annexe, mettez les maquettes, graphiques, plans, tout ce que vous pouvez qui peut aider à visualiser vos travaux. Et là, j'ai essayé, dans la même logique de présentation de la supériorité des performances pour le C2I, de mettre l'apport de connaissances par rapport à la problématique mentionnée que vous avez par rapport à l'état de l'art. Donc là, c'est un peu illisible quand même sur un petit écran, mon tableau. Mais bref. Ce tableau, il a un mérite, c'est qu'il vous force à mettre les références académiques. Je vous invite très fortement à joindre dans votre état de l'art parce que l'expert est un académique, en fait. Donc, en ayant vraiment soin de prendre ces références-là, vous parlez le même langage que lui.

Vous vous mettez au même niveau de langage que lui et c'est quand même rassurant. Même d'emblée, de la part de l'expert de se dire, OK, j'ai quelqu'un qui me parle de référence académique, qui sait de quoi il parle. C'est plutôt un prérequis positif. Donc, factuellement, quelle est la problématique? Les références que j'ai pu trouver sur le domaine, qu'est-ce qu'elles apportent ces références par rapport à la problématique évoquée? Parce qu'il faut être honnête, les références que vous allez regarder, elles apportent peut-être partiellement quelque chose à la problématique. Il faut bien le préciser jusqu'à ce qu'elles apportent. De sorte qu'après, il vous sera plus facile aussi de mettre en avant les lacunes, les manquements de cette référence par rapport à la problématique. Donc là, j'ai donné un exemple. Je ne vais pas lire mon exemple. C'était juste pour… Et puis en plus, comme c'est moi qui ai inventé cet exemple-là, vous, en tant que directeur dans le domaine en question, vous allez peut-être trouver mon exemple un petit peu naïf.

Donc, je ne vais pas m'étendre dessus. Mais voilà, c'est ce que vous allez visualiser. Merci beaucoup Clément. De toute façon, on va partager les supports avec les personnes qui étaient là et on va partager largement avec la communauté. Merci. Il reste quelques minutes. Je te propose qu'on réponde un peu plus peut-être sur la question. Probablement que les sujets sociologiques sont peut-être un peu plus compliqués parce que c'est peut-être plus subjectif aussi de montrer l'apport. C'est aussi ça la… Oui, tout à fait. L'apport est différent parce que dans le cadre des arts de technologie, je dirais qu'on a mis en place une nouvelle technologie, une nouvelle approche d'alignement des données, d'enrichissement des données, ce genre de choses. Là où c'est vrai qu'en sciences humaines, on n'est plus sur la discussion d'un apport d'une étude. Donc, le résultat de la discussion, malgré tout, doit être mis en conclusion dans les contributions à l'état de l'art. C'est cette discussion-là qu'il faut mettre en avant et qu'est-ce qu'elle apporte par rapport à une réflexion générale sur la problématique évoquée en sociologie.

En parlant bien d'hypothèses, d'éléments de réponse, sans que ce soit moins une réponse formelle comme en technologie, dans ce cas-là. Sauf si on trouve un protocole plus scientifique, mais c'est vrai que c'est très bien. GitHub est-il suffisant pour trouver de l'information scientifique? Je ne suis pas sûre de comprendre. Moi, GitHub, je le vois très souvent en informatique. C'est rarement le cas. GitHub, c'est un des éléments qui est intéressant. C'est parfait pour les questions. Je vais pouvoir aller sur la suite, justement. Voilà ce que je propose comme boîte à outils pour l'état de l'art. GitHub est un élément qui peut vous permettre de préciser un petit peu la problématique. Je trouve que c'est intéressant pour ça. Pour sourcer l'état de l'art, c'est rarement suffisant en soi. Moi, j'invite très fortement à aller regarder Google Scholar, tout bêtement. ResearchGate, vous créez un compte dessus, c'est gratuit, il n'y a pas de sujet. L'hyperarticle en ligne, et test.fr, comme le mentionnait Nicolas encore une fois tout à l'heure.

Ces éléments-là, ils vont vous permettre d'accéder à des références, notamment en Google Scholar, en prenant bien le soin de prendre les références qui, sur la droite, donnent accès aux publications. Les publications, normalement, il y en a beaucoup qui sont payantes. Vous aurez accès à des publications complètes au format et au niveau académique demandé par les experts. GitHub, pas forcément et pas systématiquement. Et pour l'intégration des freelances, je vois une autre question. Alors, ça, c'est du pur… On va dire que là, c'est plus financier. Les freelances, c'est compliqué. Soit vous faites de la mise à disposition personnelle, et ça, c'est cadré par la loi, avec beaucoup de documentation juridique à mettre en place. Soit vous les faites agréer au titre du CIR ou du CDI en tant qu'expert individuel ou en tant qu'entreprise individuelle. Pour les agréments CIR, vous aviez jusqu'au 31 mars 2021 pour demander un agrément à partir de 2021.

Pour les agréments C2I, vous avez jusqu'à fin septembre 2021 pour faire démarrer l'agrément à partir de 2021. Super, merci beaucoup Clémence. Je regarde s'il y en a encore d'autres questions. Je ne sais pas si Xavier, tu veux nous rejoindre pour dire un petit mot de ce GDF. Sinon, on pourra… De toute façon, on partagera évidemment la vidéo, l'article, comme on fait d'habitude, sur nos web. Et puis, on partagera les super supports de Clémence et de Xavier. Bonjour Xavier. Bonjour à tout le monde. Merci encore pour la participation de chacun. Merci Clémence, merci Nicolas, merci Meriem, c'était top. Oui, alors moi, pour rapidement me présenter, je co-anime avec Alexandra chez Sogedev la plateforme, le canal de financement public sur la plateforme Tech.Rocks. Je suis là aussi pour répondre aux questions techniques relatives aux aides.

De manière générale, on ne parle pas que du CIR, du C2D, d'ailleurs, on a toute l'information d'autres dispositifs. Donc voilà, je vous invite aussi à participer sur ce chat ou sur ce fil d'actualité. On vous répondra avec plaisir en tout cas. Donc, elle est disponible. Un grand merci. Et puis, voilà, on peut effectivement, on peut vous contacter même après sur le site si on a des questions sur la plateforme. Effectivement, ça peut être super. Un immense merci, Clémence et Xavier, d'avoir relevé le défi d'être avec nous. Et c'est vrai que c'est un sujet très technique, le CIR et le C2I. Et franchement, c'est beaucoup plus clair pour moi. J'espère que ça l'est aussi pour les participantes et les participants qui étaient avec nous. Et je vous remercie encore une fois, Nicolas et Clémence, Xavier et tout le monde. Et puis, Noémie, je te redonne la main. Et merci Tommy.